Réseau TISC — Information technologique et orientation brevets

À qui s’adresse ce dispositif ?

• Entrepreneurs et entreprises innovantes parmi les publics cités par l’OMPIC ; préciser le besoin et le centre adapté avant toute prestation.

Ce qui peut être financé

• Recherche d’information sur les brevets, assistance à l’utilisation des bases et orientation technologique selon le service disponible.

Comment avancer dans votre demande

1. Consulter le réseau TISC présenté par l’OMPIC et contacter le centre correspondant à votre besoin.
2. Confirmer par écrit le contenu de l’assistance, son prix éventuel et les règles de confidentialité avant de communiquer une invention non publiée.

Préparer votre échange avec l’organisme

Repères de préparation. La liste officielle complète des justificatifs reste à demander à l’organisme ; elle peut varier selon votre projet.

• Présentation du besoin technique, mots-clés de recherche et situation du projet ; liste définitive à demander au centre.

Rechercher les documents

Aucun guide ou document de candidature pertinent n’est associé ici avec suffisamment de précision. Recherchez dans la bibliothèque et demandez le règlement et les pièces à l’organisme ; les résultats peuvent être vides.

Sources

Les conditions résumées ci-dessus s’appuient sur les références suivantes. Pour déposer, confirmez les règles et la disponibilité auprès du gestionnaire.

OMPIC — Réseau TISCwww.ompic.maNouvel onglet